TITRE I : CREATION, DENOMINATION, SIEGE, DUREE

Article 1 :
IL est créé au Parc Botanique et Zoologique de Tsimbazaza une association sportive dénommée « VOARY » dont le sigle est A.S.V.T (Association Sportive VOARY de Tsimbazaza).

Logo :

Article 2 :
Le siège de l’A.S.V.T est au 17, Rue Fernand KASANGA Tsarafaritra. Antananarivo. BP 4096.

Il pourrait être transféré en un autre lieu sur décision de l’Assemblée Générale.

Article 3 :
La durée de l’A.S.V.T est illimitée, sauf en cas de dissolution prévue par la loi et le présent statut.

TITRE II : LE BUT, LES OBJECTIFS
Article 5 :
5.1 L’association est crée pour tous les agents du PBZT qui adhèrent au présent statut sans distinction de sexe, ni de race, ni d’ethnie, ni de religion, ni de niveau social, ni d’état physique (handicap).
Régie par l’ordonnance n° 60 133 du 03 octobre 1960.

5.2 Elle assure en son sein la liberté d’opinion, s’interdit toute discrimination et veille à l’observation des règles déontologiques du sport ou le faire-play et le respect des droits de l’Homme.

5.3 Elle respecte les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres par le paiement de l’Assurance vie-santé de chacun des adhérents.

Article 6 :
L’association « VOARY » a pour but d’enseigner, d’encadrer ses membresetde prendre fait à toutes les disciplines sportives aussi bien collectives qu’individuelles, telles que :

1. Athlétisme
2. Arts martiaux : karaté, judo, Aïki-do, jujutsi
3. Basket- ball
4. Danse
5. Foot-ball
6. Pétanque
7. Rugby
8. Tennis de table
9. Volley-ball
10. Natation

Les athlètes PBZT-MESupReS

Equipe volley -PBZT (Tamatave 2018)

Article 7 :
L’Association organise des compétitions officielles et amicales, des activités sportives, des manifestations que le Président de l’association, le Bureau et les membres actifs jugeront utiles pour le développementde l’association, de chacun des membres et aussi pour la promotion du Parc.

TITRE III : L’ADHESION –L’ADMISSION – LA DEMISSION –LA RADIATION DE SES MEMBRES

Article 8 :
8.1L’association « VOARY » est composée de :
* Membres d’honneur
* Membres actifs.

8.2 Le Directeur du PBZT et les Chefs de Départements sont d’office membres d’honneur.

8.3 Les membres d’honneur ont le droit d’assister à l’Assemblée Générale, mais ne peuvent pas être élus au Bureau Permanent.

8.4 Pour qu’une personne puisse être membre actif de l’association, il faut remplir toutes les conditions ci-après au moment de l’inscription :

* en service au Parc Botanique et Zoologique de Tsimbazaza : fonctionnaire ou être un Personnel Non Encadré de l’Etat du Parc ou PNEEP.
* Il faut qu’elle adhère au présent Statut, au règlement Intérieur.
* Il faut qu’elle participe aux activités des disciplines sportives existantes dans le parc.
* qu’elle soit assidue aux activités (formation, réunion, entrainement) de la discipline qu’elle a choisie et ce pendant une saison de six (6)mois.

Article 9 :
Le Bureau peut refuser une demande d’adhésion pour tous motifs liés au comportement, au non respect de la discipline ou de l’engagement.
En revanche, les motifs invoqués ne peuvent en aucun cas relever d’une discrimination de quelque nature qu’elle soit.

Article 10 :
10.1La qualité de membre, de discipline sportive de l’association se perd par :
1) la démission d’un membre

2) la démission collective des membres d’une discipline sportiveentière

3) la radiation prononcée par le bureau .

10.2La radiation ou la suspension peut également être prononcée au titre de sanction contre un individu ou une discipline sportive indisciplinée, dans les conditions prévues par le règlement intérieur, mais aussi pour tout motif grave nuisant à la bonne image de l’association “VOARY” .
Article11 : Démission
11.1Pour qu’elle soit acceptée, toute démission effectuée par un ou plusieurs membres actifs ou par une ou plusieurs disciplines sportives devrait être écrite sur papier, en deux exemplaires et déposée auprès du Bureau pour être visée par le Président.

11.2 Le ou les démissionnaires n’a pas droit à aucun remboursement.
Par contre, le Bureau a le droit de réclamer les arriérés et les matériels sportifs en sa (leur) possession.

Titre IV : LES INSTANCES DIRIGEANTES ET LEURS ATTRIBUTIONS

Article 12 : Le Président
12.1. L’Association est administrée par un Président qui exerce son autorité selon les pouvoirs que le présent Statut lui confère. Mais il ne peut pas exercer cette autorité sur d’autres associations sportives.

12.2 Le Président est élu lors de l’AG, parmi les membres actifs titulaires d’une carte d’adhésion.

12.3 Le Président est élu pour quatre (4) ans. Il est rééligible pour 2 mandats successifs.
12.4 Les termes de références du Président (TDR) :
 Le Président fait connaître à la Direction du PBZT, au cours du premier mois suivant son élection, ses programmes d’activités (Plan de Travail Annuel).

 Il détermine les fonctions de chacun des membres du Bureau .
 Il préside l’Assemblée Générale dont les procès-verbaux et les rapports financiers sont communiqués chaque année à la Direction du PBZT.
 Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et devant le ministère de tutelle du Parc Botanique et Zoologique de tsimbazaza.
 Le Président et le Bureau ordonnent les dépenses.
 Il peut déléguer à une personne certaines de ses attributions, dans les conditions fixées par le règlement intérieur de l’association.
 La représentation en justice ne peut être assurée que par le Président.

 Le Président,conjointement avec le Bureau a l’obligation de suivre l’exécution des budgets votés durantl’Assemblée Généraleet l’utilisationdes fonds provenant des sponsorings.
 Le Président peut convoquer les membres du Bureauen cas de non respect du statut ou en cas de necessité.

12.5 En cas d’absence du Président, quelque soit la cause, le Bureau Permanent dirige et decide d’un commun accord.

12.6 En Cas de décès ou démission du Président,
LeBureau par Direction collégiale assurera la gestion de l’Association jusqu’à l’élection d’un nouveau Président issu d’une Assemblée Générale Extraordinaire (A.G.E.O).

Article 13 : Le Bureau Permanent
13.1 Le Bureau Permanent est composé de représentants élus dans les disciplines sportives existantes au sein de l’association.

13.2 Chaque discipline sportive organise une réunion interne pour élire à l’unanimité une personne qui sera son représentant dans le Bureau Permanent. Chaque discipline sportive doit avoir chacune un règlement intérieur.

13.3 Le bureau permanent se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du Président, ou à la demande des deux tiers de ses membres. L’ordre du jour est défini par le Président.

13.4L’absence sans motif (écrit ou oral) pendant trois réunions successives pour un même membre du Bureau Permanent entraine la suspension de cette personne.
La discipline sportive de provenance de la personne en question désignera un autre représentant.

13.5Les membres du Bureau sont élus pour quatre (4) ans. Ils sont rééligibles pour deux mandats successifs.

13.6Les termes de références du Bureau Permanent :
 le Bureau Permanent, dirigé par le Président gère l’association. Ils exercent ensemble les attributions que le présent Statut leur attribue.

 Le Bureau Permanent applique les décisions prises au cours d’une A.G ou prises lors d’une simple réunion avec le Président

 Le bureau permanent ne prend aucune décision sans consultation et approbation du Président.
 Le Bureau Permanent peut demander une réunion avec le Président afin d’avoir une explication concernant les actes jugés non conformes au statut effectués par celui-ci.

13.7 Les responsabilités de chacun des membres du Bureau Permanent :
 Responsable de l’administration :
• Faire le secrétariat durant les réunions
• Établir des procès-verbaux,
• Tenir les listes des membres de toutes les disciplines.

 Responsable financier :
• Tenir le cahier journal de l’association

• Gérer la situation financière de l’association, mais avec approbation du Président et du bureau.

 Responsable logistique :
• Gérer les matériels de l’association (maillot, ballons, filets, ect) avec la collaboration du Responsable de chacune des disciplines sportives, c’est –à dire faire la vérification avant et après chaque match et/ou compétition.

• Tenir un cahier de suivis des matériels.

 Responsable des relations internes :
• Interface entre lesdisciplines et le Bureau.

• S’occuper des différentes disciplines sportives, c’est-à-dire recevoir leurs revendications, leurs besoins, leurs suggestions pour un cas précis.
• S’informer des calendriers sportifs de chacune des disciplines.

 Relations des relations publiques :

• Il représente l’Association « VOARY » lors des réunions sportives auprès des différents Ministères, de l’ASOIMI.

Titre V : DISPOSITIONS RELATIVES A L’ADMINISTRATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
Article14 : Les procédures à suivre pour l’élection d’un Président
14.1Comission d’élection : le Bureau Permanent envoie une convocation auprès des disciplines sportives existantes afin que chacune d’elles puisse désigner un représentant pour constituer la commission d’éléction.

14.2 Les attributions de la commission d’élection
a) Aviser le public sportif des conditions générales de l’élection par voie d’affichage au sein du PBZT 2 mois avant cette élection.

b) Recoit les dossiers de candidature selon les principes de l’élection.

c) Verifier la liste électorale.
d) Organiser l’élection : informations par voie d’affichage, la vote proprement dite, le dépouillement, le procès verbal écrit et oral auprès du bureau permanent et l’affichage des résultats pour le public.

e) Résoudre les problèmes relatifs à l’élection, quelles que soient leurs origines.
14.3 Le Bureau Permanent reste supérviseur des organisations de l’élection.
Reçoit les procès verbaux écrit et oral des résultats de l’élection. 

14.4 Les principes à suivre pour toutes élections au sein de l’Asoociation VOARY :

 Seuls les adhérents détenteurs d’une carte de membre a le droit d’être élu.

 Seuls les adhérents titulaires d’une carte de membre a le droit de voter.
 Le dépôt de candidature est à adresser à la commission d’élection, 30 jours au moins avant la date de celle-ci.

 Le dossier de candidature pour être élu Président de l’association ne comprend qu’un (1) seul nom, et devrait être un Fonctionnaire matriculé.
 Le refus de candidature provenant du comité d’élection doit avoir un ou plusieurs motif(s) : dossier de candidature incomplet, date de dépôt de candidature non respectée.
 Les membres sortant sont rééligibles
(cf article 12.3 ).
 Le vote par correspondance n’est pas admis : ni par téléphone, ni par email.

 Le vote par procuration n’est pas admis.

 Le vote sur les personnes se fait à bulletin secret.

14.5 Les résultats de vote
En cas d’égalité de voix, le candidat le plus agé est déclaré élu.

14.6 Ne peut être candidat à une élection :
 Une personne qui n’est pas inscrit dans le bordereau d’une discipline quelle qu’elle soit.
 Une personne qui n’a pas sa carte d’adhésion.
 Un adhérent légal suspendu de toutes fonctions officielles au sein du Parc Botanique et Zoologique de Tsimbazaza.
(cf article 5.1)
 Une personne à l’encontre de laquelle a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps, notamment pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif.
 Une personne en retraite.

Article 15 : L’Assemblée Générale (AG)
15.1L’Assemblée Générale de l’Association des sportifs « VOARY »du PBZT est composée de l’ensemble des membres d’honneur et des membres actifs.

15.2 L’A.G est l’organe suprême de l’Association.

15.3 L’AG Ordinaire se tiendra une (01) fois par an et aura lieu vers la première semaine du mois de Mars de l’année.

15.4 Peuvent assister à l’AG : les membres d’honneur, tous les membres actifs inscrits dans le bordereau d’une ou de plusieurs disciplines (cf article 8.1).
15.5 L’AG est convoquée par le président. Elle se réunit au moins une fois par an, à la date fixée par le Bureau Permanent, ou à la demande de la moitié au moins des adhérents.

15.6 L’ordre du jour est fixé par le Bureau Permanent, ou par le Président en fonction dans le le cas échéant.

15.7 L’AG n’est valable que si le tiers, au moins, des membres qui la compose est présent.

15.8 Si le quorum n’est pas atteint, l’AG est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour.

La convocation est adressée aux membres de l’Assemblée Générale quinze jours au moins avant la date fixée pour la réunion.
L’AG peut alors se tenir valablement et statuer même à défaut de quorum.

15.9 Les décisions sont prises à la majorité relative des suffrages exprimés par les membres présents (exemple le règlement interne).

15.10 L’AG définit, oriente et contrôle la politique générale de l’association. L’AG reçoit chaque année les rapports sur la gestion, la discipline des instances dirigeantes et sur la situation morale et financière de l’association :

 Rapport du président
 Rapport du responsable de l’administration

 Rapport du responsable financier
 Rapport du responsable logistique

 Rapport du responsable des relations internes
 Rapport du responsable des relations publiques.

15.11 L’AG vote le budget présenté et approuve les comptes de l’année écoulée.

15.12 Le Président et le Bureau Permanent sont les seulshabilités à se prononcer sur les acquisitions, les échanges et les éventuelles aliénations des biens ou propriétés de l’association.

15.13 Seule, l’AG peut mettre fin au mandat du bureau permanent avant son terme normal, par un vote intervenant dans les conditions ci-après :

 L’AG doit avoir été convoquée à cet effet à la demande de la moitié de ses membres actifs.
 Les deux tiers des membres de l’AG doivent être présents ou représentés.

15.14 La révocation du Bureau Permanent doit être votée à la majorité absolue des suffrages exprimés.

15.15 Les nouveaux membres du bureau permanent élus exercent leurs fonctions immédiatement après l’éléction.
TITRE VI : Affiliation

Article 16 :
16.1 L’association « VOARY » est affilée à l’ASsociation Omnisport InterMinistériels et Institutions ou ASOIMI.

16.2 De par son affiliation, les engagements et les mises de chaque discipline sportive au sein de l’Association « VOARY », pendant les saisons sportives ASOIMI, sont respectivement et entièrement à la chargedu Parc Botanique et Zoologique de Tsimbazaza.

16.3 L’Association « VOARY », à travers ses membres ou par le biais de ses disciplines sportives, est libre de participer aux jeux corporatifs organisés par différents ministères et/ou par d’autres Associations.

Equipe dance-PBZT

TITRE VII- EN CAS DE PROBLEMES

Article 17 : En cas de litige

17.1 Entre l’une des disciplines sportives dans l’association VOARY et l’ASOIMI : le Président, le Bureau Permanent et tous les membres actifs essaient de résoudre le(s) problème(s).

17.2 Entre deux ou plusieurs disciplines sportives dans l’association : le Président et le Bureau Permanent cherche les solutions, conjointement avec les disciplines concernées.

17.3 Au sein même d’une discipline : les membres de la discipline concernée cherchent eux-mêmes les solutions. Le Président et le bureau permanent interviennent en dernier ressort.

TITRE VIII- DONATIONS ET RESSOURCES FINANCIERES DE L’ASSOCIATION

Article 18 : les ressources financières de l’Association comprennent :
• La subvention de la direction du PBZT

• Les donations des sponsors, des partenaires du PBZT

• Les donations provenant des membres.

• Les droits d’adhésions des membres
• Les cotisations des membres.

Article 19 : La comptabilité
19.1 Le Président avec le Responsable financier font la comptabilité de l’association et elle est tenue conformément aux règlements et lois en vigueur.

19.2 La création d’un compte au nom d’A.S.V.T au niveau des banques ou au niveau des établissements micofinances est permise dans le cas où on a besoin.Celle-ci à la charge du Président et du Responsable financier de l’association.

19.3 L’association est autonome financièrement, c’est-à dire qu’aucune justification ne sera éffectuée ni auprès du Département Administratif et financier, ni auprès du service comptabilité du PBZT concernant les subventions et les donations reçues par l’association.

Article 20 : Les Donations
20.1. Chaque discipline est libre de faire une demande de sponsoring auprès des donateurs, mais il faut que le Président et le Bureau Permanent soient avisés.

La demande doit être signée conjointement par le Président de la discipline et par le Président de l’Association« VOARY ».

TITRE IX-MODIFICATION DU STATUT

Article 21
21.1 Le Statut de l’association ne peut être modifié que par une Assemblée générale, sur proposition du Bureau Permanent.
C’est-à-dire que le présent Statut sera adopté ou sera dissout en séance plénière devant les membres constitutifs de l’association « VOARY », conformément à la loi.

21.2L’AG en vue de la modification du statutne peut se tenir que si la moitié au moins de ses membres est présente.

Si ce quorum n’est pas atteint, l’Assemblée est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour, dix(10) jours au moins avant la date fixée pour la réunion.

21.3Le statut modifié est accepté et validé si les deux tiers des suffrages exprimés par les membres présents acceptent.
21.4 L’AG ne peut prononcer la dissolution du bureau permanent que s’il est convoqué spécialement à cet effet et dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

21.5 Les délibérations de l’AG concernant la modification du Statut sont à communiquer obligatoirement aux dirigeants du PBZT : le Directeur, les Chefs de Départements.
X- LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION

Article 22
22.1 La dissolution de l’association ne peut être acceptée que par une Assemblée générale, sur proposition du Bureau Permanent.
C’est-à-dire elle sera dissoute en séance plénière devant les membres constitutifs de l’association « VOARY », conformément à la loi.

22.2 L’AG en vue de la dissolution de l’association ne peut se tenir que si la moitié au moins de ses membres est présente.

Si ce quorum n’est pas atteint, l’Assemblée est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour, dix (10) jours au moins avant la date fixée pour la réunion.

22.3 La dissolution de l’association est acceptée et validée si les deux tiers des suffrages exprimés par les membres présents acceptent.
22.4 L’AG ne peut prononcer la dissolution de l’association que s’il est convoqué spécialement à cet effet et dans les conditions écritesdans le statut.

22.5 Les délibérations de l’AG concernant la dissolution de l’Association sont à communiquer obligatoirement aux dirigeants du PBZT : le Directeur, les Chefs de Départements.

22.6 Après dissolution de l’association VOARY, tous les matériels au niveau des disciplines respectives reviennent intégralement aux dirigeants du Parc botanique et Zoologique de Tsimbazaza

Antananarivo, avril 2017

Président de l’A.S.V.T